MENTIONS LEGALES

Dernière mise à jour : 26 septembre 2025

1. Éditeur du site

  • Nom et prénom : BLETOUX Quentin

  • Forme juridique : Entrepreneur individuel

  • Siège : 33 rue des Chênes, 17870 Breuil‑Magné, France

  • Immatriculation :

    • RCS La Rochelle – SIREN 933 124 075

    • SIRET : 933 124 075 00013

    • Code APE : 85.59A

  • Responsable de la publication : BLETOUX Quentin

  • Contact : qbletoux@laboiteaoutia.fr | 06 14 97 98 99

2. Hébergement

  • Hébergeur : Hostinger International Ltd

  • Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

  • Site : https://www.hostinger.com

3. Conception et crédits

  • Conception/Réalisation : BLETOUX Quentin, assisté par l’IA

  • Illustrations/Photos : [à compléter le cas échéant]

  • Outils (CMS/thèmes/polices) : [à compléter si pertinent]

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, structure, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie du site, sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de BLETOUX Quentin. Les marques et logos cités restent la propriété de leurs titulaires.

5. Données personnelles (RGPD)

  • Responsable de traitement : BLETOUX Quentin (Entrepreneur individuel)

  • Finalité : gestion des demandes envoyées via les formulaires de contact et suivi des échanges.

  • Base légale : exécution de mesures précontractuelles et intérêt légitime à répondre aux sollicitations.

  • Données traitées : identité, coordonnées, sujet et contenu du message, pièces jointes éventuelles.

  • Durée de conservation : 12 mois pour les demandes sans suite commerciale, puis archivage si relation contractuelle.

  • Destinataires : l’éditeur et les prestataires strictement nécessaires au fonctionnement technique (notamment l’hébergeur).

  • Droits : accès, rectification, effacement, opposition, limitation, portabilité, directives post‑mortem.

  • Exercice des droits : qbletoux@laboiteaoutia.fr

  • Délégué à la protection des données (DPO) : non désigné.

6. Cookies et traceurs

Le site ne dépose pas de cookies non essentiels (pas d’analytics ni de publicité).
Seuls des cookies strictement nécessaires au fonctionnement et à la sécurité peuvent être utilisés (ex. cookie de session, anti‑spam lié au formulaire).
Si des services additionnels (analytics, reCAPTCHA, publicité, etc.) sont ajoutés ultérieurement, une politique cookies et un mécanisme de consentement seront mis en place.

7. Communication via formulaires

Les messages envoyés via les formulaires de contact sont traités pour répondre aux demandes et sont conservés pendant la durée indiquée à la section 5. Ils ne sont transmis qu’aux personnes habilitées et aux prestataires techniques nécessaires.

8. Liens sortants

Des liens vers d’autres sites peuvent être proposés. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité quant à ces contenus externes.

9. Activités réglementées (le cas échéant)

Sans objet, sauf mention contraire pour une activité soumise à réglementation spécifique.

10. Médiation à la consommation (si vente à des consommateurs)

Si des biens ou services sont vendus en ligne à des consommateurs, l’éditeur indiquera un médiateur de la consommation compétent.
Plateforme européenne de RLL (ODR) : https://ec.europa.eu/consumers/odr/

11. Droit applicable – Juridiction

Le site est soumis au droit français. Tout litige relève des tribunaux compétents du ressort de La Rochelle, sous réserve d’une médiation préalable si applicable.

12. Responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et l’accessibilité du site. Des erreurs ou indisponibilités temporaires peuvent survenir. L’éditeur se réserve le droit de modifier le contenu à tout moment.